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• Contenu: Toute information, texte, graphique ou autre matériel présent sur notre site
• Société: Fait référence à Xenularithvia SARL

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Les dispositions qui, par leur nature, doivent survivre à la résiliation, continueront de s'appliquer.

Résolution des Différends

Nous encourageons la résolution amiable des différends. En cas de litige, contactez-nous d'abord directement.

Droit Applicable

Ces conditions sont régies par le droit français, sans égard aux conflits de lois.

Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France.

Divisibilité

Si une disposition de ces conditions est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur.

La disposition invalide sera remplacée par une disposition valide qui se rapproche le plus de l'intention originale.

Intégralité de l'Accord

Ces conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Xenularithvia concernant l'utilisation de nos services.

Elles remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs entre les parties.

Modifications des Conditions

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